Clignotant FORMULAIRE-D-INSCRIPTION-SCOLAIRE-2020-2021.pdf

 

 

 

LISTE DES PIÈCES A FOURNIR 

 

*Pièces pour les dossiers d’inscription scolaire :

  • Carnet de santé de l’enfant
  • Livret de famille
  • Justificatif d’adresse (quittance eau ou électricité, ou loyer ou avis d’imposition ou de non-imposition aux noms des parents)
  • La pièce d’identité des parents

Ainsi que :

  • N° de Sécurité Sociale
  • N° d’Allocataire
  • Adresse mail des parents
  • 2 photos récentes de l’enfant

**Pièces pour les demandes de dérogation :

-          Courrier de demande argumenté

  • Pièces justificatives à joindre selon le motif évoqué
    • Maladie : certificat médical ou justificatif médical pour l’enfant ou le parent concerné
    • Profession : Attestation de l’employeur ou tout autre document avec l’adresse de l’employeur
    • Etudes : certificat de scolarité du parent concerné
    • Formation : attestation de formation pour le parent concerné
    • Regroupement de fratrie (scolarisation des enfants dans la même école) OU Rapprochement de fratrie (scolarisation des enfants dans des établissements scolaires proches) : certificat de scolarité des autres enfants
    • Déménagement : copie du bail ou de la promesse de bail, taxe d’habitation ou taxe foncière ou tout autre justificatif conforme du nouveau domicile (facture eau ou électricité ou téléphone)
    • Autres : tout justificatif que vous jugerez utile pour expliquer votre situation